Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDIROSE
PAUCOD Monique

Numéro de dépôt :
92416407
Date de dépôt :
16/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2002

Présentation de la marque EDIROSE

Déposée le 16 avril 1992 par PAUCOD Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EDIROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est PAUCOD Monique, domicilié(e) Chesnes RN.6, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPERRIERE Monique - France.

La marque EDIROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416407.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDIROSE est expirée depuis le 16 avril 2002.

PAUCOD Monique a également déposé les autres marques suivantes : IMPERATRICE ROUGE , CHANTEFLEUR , JEUNESSE , PETIT PRINCE , BANCO , BEL AMI , SOLEIL , BARCAROLLE , FRIVOLE , TONNERRE


PAUCOD Monique - Chesnes RN.6, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France


LAPERRIERE Monique - France


Inscription le 28 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236414 - Publication au BOPI 1997-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Tous produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles